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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ALLIANCE – BOURG
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CHATEAU PONT DU MORON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU PONT DU MORON
ALLIANCE – BOURG, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1557157
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
26/09/2019

Présentation de la marque CHATEAU PONT DU MORON

Déposée le 26 septembre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ALLIANCE – BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU PONT DU MORON »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ALLIANCE – BOURG domicilié(e) RN 137 - 33710 PUGNAC - Bellevue - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG domicilié(e) RN 137 - 33710 PUGNAC - Bellevue - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PONT DU MORON est expirée depuis le 26 septembre 2019.

ALLIANCE – BOURG a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DE LA COSSADE , MARQUIS DE LARRAUX , LES JARDINS DE CASSILLAC , ESPRIT DE GOMBEAUDS , LA CROIX DE CAGNAS , LES HAUTS D'ESTEY , LES HAUTS DE BELLEGARDE , FRANC BOURGEAU , PRESENCE , RESERVE DE BELLEVUE


ALLIANCE – BOURG, Société Coopérative Agricole - RN 137 - 33710 PUGNAC - Bellevue - France - SIREN 782022842


ALLIANCE BOURG - RN 137 - 33710 PUGNAC - Bellevue - France


Demande de renouvellement le 9 avril 2010 n°2437260 - Publication au BOPI 2010-04-09

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153762 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement sans limitation le 10 août 2009 n°2415438 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 9 septembre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°531435 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château PONT DU MORON"